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  • Propriétaire du site / Editeur :

Le site www.gis-id64.fr est édité par la : Chambre départementale d'Agriculture des Pyrénées Atlantiques

Siège social : Maison de l'Agriculture, 124 Bld Tourasse, 64000 Pau
Statut juridique
: Etablissement public.  Président : Jean-Michel ANXOLABEHERE
Téléphone
: 05 59 80 70 00 - Fax : 05 59 80 70 01 - Web : www.pa.chambagri.fr

  • Responsable de publication :

Jean-Marc ARRANZ, ingénieur recherche-développement, Chambre Départementale d'Agriculture, Place Jean Errecart, 64120 Saint Palais, tél 05 59 65 86 09.

  • Droits d'auteurs, code de la propriété :

La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété de la Chambre d'Agriculture des Pyrénées Atlantiques, protégée par le droit d'auteur. Toute reproduction, modification, transmission des éléments du site est strictement interdite, sauf autorisation explicitement et préalablement donnée par le responsable de publication.

Le site est protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation express du responsable  de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

  • Liens vers les sites extérieurs:

Le site internet contient des liens vers des sites gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. La Chambre d'Agriculture n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité sur leur contenu.

  • Données personnelles :

En application de la loi n°78-19 du 6/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données vous concernant (contact mentionné ci dessous).

  • Conception et réalisation :

Agence de Communication AK Multimédia

  • Assistance à la maîtrise d'ouvrage :

Agence départementale du Numérique : www.numerique64.fr

  • Crédits :

Textes : GIS id64, Jean-Marc ARRANZ
Photos : GIS id64, Jean-Marc ARRANZ, Pierre GASCOUAT, Institution Patrimoniale du Haut Béarn (E. Jouantozy)

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